Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 17·fr
    ...3.12 Ouverture des plis et dépouillement - Offre à Prix Ferme : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 15·fr
    ...La date d'ouverture sera postérieure de six jours francs à celle d...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 22·fr
    ...AVIS DE VENTE En vertu d'un Jugement n° 245 rendu par le Tribunal...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 12·fr
    ...## 3.3 Ouverture des plis et dépouillement Les états relatifs aux...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 4·fr
    ... budget de l'Etat, à gérer en vertu d'une convention à conclure av...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 16·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des concours susvisés fixera : - le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 24·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée sur la part revenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr
    ...sieur Habib Smaali, chargé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 14·fr
    ... ; — Étudier les dossiers d'ouverture ou d'extension de carrières ...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 7·fr
    ...77), fixant les modalités d'ouverture des opérations de bornage en...
  • Journal Officiel·1987 / N°014·page 13·fr
    ... compteurs, de fermeture et ouverture de prise, d'enlèvement ou de...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 35·fr
    ...ours, à partir de la date d'ouverture de la souscription qui prend...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 24·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nombr...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 7·fr
    ...participants à son capital en vertu du présent code dans le cas de...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 11·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement à Tunis, A.C.I., agissant en vertu...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr
    ...ilieu naturel est interdit en vertu des dispositions de la loi N° ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 13·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — Le nombr...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 19·fr
    ...Ecrit en vertu de l'autorisation de Monsieur le Président du Tribu...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 8·fr
    ...ne structure réticulée sans ouverture apparente et imprégné d'élec...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 42·fr
    ...ionale ou par l'employeur, en vertu de la loi, sont garanties par ...