Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...constituer et de conserver en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 37·fr
    ...Société ASTRAL, sise à Tunis, Rue Larbi Zarrouk N° 55, en vertu d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr
    ...e (allocations familiales, couvertures de risques-maladies, matern...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 39·fr
    ... l'entrée des chambres, la couverture extérieure est en ciment et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 19·fr
    ...essions de Parts Sociales En vertu de l'acte s.s.p. en date à Tun...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ...éveloppement technologique en vertu des statuts particuliers auxqu...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 14·fr
    ...s en vente sur licitation, en vertu d'un jugement rendu par le Tri...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    ... justice à Sfax annonce qu'en vertu du jugement rendu par la tribu...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 15·fr
    ...ment isolante quelconque, l'ouverture de l'arceau étant orientée v...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr
    ...Avenue Farhat Hached, Tunis Augmentation de capital En vertu des...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...3.** — L'arrêté portant ouverture de concours fixera : — le nombr...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 18·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 25·fr
    ... m de largeur, à gauche une ouverture rectangulaire sans porte men...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 4·fr
    ...— Les notaires intégrés dans le cadre des greffiers en vertu du dé...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr
    ...Rue du Caïd N° 6 Sfax En vertu d'une décision de l'assemblée géné...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 26·fr
    ...Rue Champlain - TUNIS En vertu d'un acte sous seinge privé en dat...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...## VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière en vertu ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 33·fr
    ...**Dénomination :** Société Essalem ; **Objet :** Ouverture, produ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 9·fr
    ...ment du 22 mai 1976 portant ouverture d'un examen d'aptitude profe...