Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 31·fr
    ...60 ca et objet du titre foncier n° 36156 (David Albert 2) consista...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 21·fr
    ...ure km 4,500 à Sfax; Que son titre de propriété a été égaré et qu...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 3·fr
    ...Et à titre accessoire : Toutes opérations commerciales, financière...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 27·fr
    - Quitus aux gérants de la société pour leur gestion au titre de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 38·fr
    ...ed El Behi pour la gestion au titre de l'exercice 2014. 4- Renouve...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 7·fr
    ...N° du titre foncier : 93177 Superficie à exproprier : 71ha 11a N...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 8·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Du cycle de formation pour l'obtention du d...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 11·fr
    ...exploité à Sidi Salem Bizerte titre foncier n°15594 destiné pour E...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 6·fr
    ...Membre de l'OECT, commissaire aux comptes de la société au titre d...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 13·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation administrative du centre ## Sect...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 15·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Hsan» objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2024 / N°017·page 7·fr
    ...L'ensemble de la propriété objet du titre foncier n°8615, Ben Arou...
  • Annonces Légales·2025 / N°161·page 5·fr
    ...la Sté Ayadi d'avocats et d'arbitrage Av. Léopold Senghor Imm. Idr...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 133·fr
    ... 000 | 15 450 000 | | | CHAPITRE 22: MINISTERE DE LA JEUNESSE E...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 10·fr
    ...- Les opérations des achats et ventes des titres fonciers et la co...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 9·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances, dans les délais ...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 32·fr
    ...rts, souscriptions, achats de titre ou de droits sociaux ou consti...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 15·fr
    ...ffectués par la société VSL à titre de fusion ainsi que les valeur...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 45·fr
    ...La totalité de l'Immeuble objet du titre foncier n° 38885 Bizerte ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 48·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...