Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2026 / N°103·page 3·fr
    ... incorporels sis au 12, rue Djerba à Sousse destiné à l'exploitati...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 48·fr
    ...Agence de réhabilitation et de rénovation urbaine en la personne d...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 16·fr
    ...1000933X/A/M/000** En vertu du procès verbal de l'AGE en date du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 18·fr
    ...974 à 16 h et dont le procès-verbal a été enregistré à Tunis A.C. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 42·fr
    ..., demeurant à Ouled Lahouel Chorbane, le fonds de commerce du loca...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 24·fr
    ...466016/T/M/N000 Suivant procès-verbal enregistré le 20/5/2010 à l...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 43·fr
    ...ons bleus, sise à la rue Souk Erbaa n° 3 Sousse Médina - Sousse. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 40·fr
    ...loité dans le local à la rue Korba n°31 Borej Elouzir Ariana à Mr ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 37·fr
    ...61 domicilié au zone 2 Ajim Djerba tous le fonds de commerce desti...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 31·fr
    ...re entouré par les figues de barbaries (tabia) des côtés est, oues...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 66·fr
    ... sis à Ennour Building Centre Urbain Nord Tunis (6ème étage) à l'e...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 28·fr
    ...metal rue Hédi Karray, centre urbain nord Tunis, Registre de comme...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 24·fr
    ...trait du registre des procès-verbaux des Assemblées Générales RÉU...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 31·fr
    ...ctobre 1977 Saïda Sabbi née Charba, à compter du 1er décembre 1977...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 47·fr
    ...Le terrain est situé en dehors du périmètre du plan d'urbanisme. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 17·fr
    ...l'ayant avisé suivant procès-verbal n° 225/8 enregistré sous le n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 48·fr
    ...Ameur Ben Hassine Belkhiria, Commerçant demeurant à Rbat Bridaâ au...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 59·fr
    ...Avenue des Martyrs - Sfax Suivant procès verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 9·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme; Vu la loi n° 83-87 du 11...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 5·fr
    ...er | 01 | | | | I - 7 | Urbanisation, aménagement du territo...