Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ...e 4, case 184, relative à l'ouverture de la souscription, a été dé...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 7·fr
    ...L'arrêté d'ouverture du concours est pris par le ministre exerçant...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 6·fr
    ... trois mois avant la date d'ouverture des épreuves. Cet arrêté in...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 12·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 9·fr
    ... cette cuve étant pourvue d'ouvertures latérales supérieures, un s...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 30·fr
    ...Capital de 15.000 Dinars 27, Rue Ed-Daghbagi - TUNIS En vertu du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 24·fr
    ...En vertu d’un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ...e la présente loi peuvent, en vertu d'une ordonnance sur requête d...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 30·fr
    ...12/2013 et qui a été nommé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 6·fr
    ...de détenir et de conserver en vertu des dispositions du chapitre V...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers les parties ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 7·fr
    ...ble à son côté Est par deux ouvertures, l'une reliée à la cuisine ...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 22·fr
    ...12 du Code de Commerce, qu'en vertu d'une délibération du Conseil ...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 4·fr
    ...e forcé à purger une peine en vertu d'une décision antérieure pron...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 12·fr
    ..., 68, 69 et 70 relatifs à l'ouverture du fonds national pour la pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 43·fr
    ... en date du 10 mai 1961 et en vertu d'un jugement rendu le 7 octob...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ...n Ali ben Moussa BAALOUCH, en vertu d'une procuration, à veuille à...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ...Imad et Mourad dont elle est tutrice en vertu d'un jugement de tut...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 12·fr
    ...es du pays et d'assurer la couverture énergétique du pays - d'élab...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 20·fr
    ...us demeurant à Nabeul; Et en vertu du jugement n° 16.819 rendu le...