Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 6·fr
    ...orté sur les lieux en cas de flagrant délit. L'interrogatoire doi...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 19·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 22·fr
    ...Instrument agricole trainé à outils tournant autour d'un axe verti...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr
    ...t toutes sortes de plantations agricoles ou autres, leur entretien...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr
    ...ménagement du territoire, de l'agriculture, de l'équipement et de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 9·fr
    ...L'immeuble est situé au Bordj Brahim, au Fedjet el Bagra. Ses con...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 17·fr
    ...e dépôt, chez un intermédiaire agréé, conformément à la loi. Proc...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 4·fr
    ...En cas de flagrant délit, les poursuites sont engagées sans préavi...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 27·fr
    ...La non observation des dispositions des paragraphes précédents eng...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 47·fr
    ... dinars Siège Social 9, Rue Mazagran — Tunis AUGMENTATION DE CAPI...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 4·fr
    ...r l'entremise d'intermédiaires agréés tous transferts afférents à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 10·fr
    ...issé des documents visés au paragraphe précédent ou copies de ces ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 34·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 16·fr
    ...alem ben Mohamed BOU-ABDALLAH, agriculteur, demeurant secteur I, à...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 23·fr
    ... pour devenir définitives être agréées par le conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 77·fr
    ...VALENZA GIOVANNI, agriculteur, demeurant à Kélibia. Motif de la v...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 18·fr
    ...Tahar Farah, représentant la Banque Nationale Agricole. Naceur Mak...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 10·fr
    ...5 - On entend par "site ou installation agréée" un site ou une ins...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 10·fr
    ...Les articles 6 et 7, 4 paragraphe 2 des statuts ont été modifiés e...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 3·fr
    ... et aux véhicules et appareils agricoles prévues respectivement au...