Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 36·fr
    ...Les prix de cession seront majorés de 10% au titre des frais du pu...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 22·fr
    ...de souscription ou l'achat de titres ou droits sociaux de fusion d...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 20·fr
    ...rs et au directeur général au titre de leur gestion de l'année 201...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 23·fr
    ...Contentieux, recouvrements, arbitrages, etc... Et généralement tou...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 41·fr
    ...Titre foncier n° 37988 Tunis. Composé d'une salle de vente 48m2, e...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 28·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 12·fr
    ...- définition du budget titre I et II Elaboration du budget : - eng...
  • Journal Officiel·2005 / N°081·page 9·fr
    ...niques ou scientifiques ou un titre ou un diplôme équivalent. Art...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 13·fr
    ... dénommé «samarkand» objet du titre foncier N° 12581 sidi bouzid s...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 16·fr
    ...a été fixée à 70 m², conformément à la copie du titre foncier et a...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 23·fr
    ...1500 parts indivises sur les 25270 constituant le titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 24·fr
    ...sa qualité de propriétaire du titre, objet de poursuite. Avocat p...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 18·fr
    ...ctuer l'opération d'achat des titres AMS détenues par la société E...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 46·fr
    ...**L'immeuble saisi :** La totalité de la propriété objet du titre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 34·fr
    ...Les créanciers de la société sont appelés à produire leurs titres ...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 55·fr
    ...iété dénommée «Amna» objet du titre foncier n°4203 Mahdia, d'une s...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 11·fr
    ...all commun et l'appartement limitrophe d'une langueur de 18.70 m. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 30·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## L'organisation administrative ### Section...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 28·fr
    ...cédée gratuitement à l'Etat à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 4·fr
    ... de 5% du bénéfice indiqué au titre de réserves légales. L'assembl...