Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 10·fr
    ...— Ils sont nommés par voie de concours sur titres parmi les candid...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 9·fr
    ...En conséquence, l'article 7 (titre II) des statuts est modifié. 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 2·fr
    ... "Dar Ben Hassine 1" objet du titre foncier n° 107025 situé à La M...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 2·fr
    ...Les 22,5625e indivises du Titre Foncier n° 117315/57058 Tunis cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 2·fr
    ...tre vingt deux ares, objet du titre foncier n° 553180 Nabeul. Mis...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 4·fr
    ...ommée «Ennouzha 135» objet de titre foncier n° 515248 Tunis S2 com...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 84·fr
    ...Tataouine, en sa qualité de débitrice principal. 2 - Mabrouk Ben ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 35·fr
    ...Quitus au cogérant au titre de l'exercice 2009. 4. Affectation du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 6·fr
    ...425) par tonne et par mois au titre des huiles dont la livraison e...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 50·fr
    ...taoui Hammam Sousse, objet du titre foncier n° 1399 Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 48·fr
    ...Mis en vente immeuble objet du titre foncier n°+4122 Ben Arous dén...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 52·fr
    ...N° B-1286/1 # VENTE DE FONDS DE COMMERCE ETUDE DE MAITRE JILANI ...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 27·fr
    ...Les créanciers éventuels doivent présenter leurs titres de créance...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 35·fr
    ...andage, comptoir, présentoir, vitrine et décors exploité dans le l...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 4·fr
    ... et des conseils régionaux au titre de l'année 1998. Le Président...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 21·fr
    ...ormes de vision du présent chapitre, peut être acceptée pour le re...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 18·fr
    ...ge par écrit à ne pas céder à titre onéreux ou gratuit les équipem...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 6·fr
    ...nue si elle n'est présentée à titre individuel ou collectif, par a...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 13·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II, Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 13·fr
    ...ent de trois étages, objet du titre foncier n°112621 Sousse dénomm...