Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 19·fr
    ...ai 1980, le solde avant le 1er octobre 1980. Le droit préférentie...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 20·fr
    ...x du fait que les emplois sont octroyés à taux fixe. Le prospectu...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 45·fr
    ...nstance de Tunis en date du 29 octobre 2014 se rapportant à l'affa...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 8·fr
    ... Vu le décret n° 90-1753 du 29 octobre 1990, fixant les modalités ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 17·fr
    ...A la date du 25 octobre 1958, le sieur Mohamed ben Hadj Mohamed Sa...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 15·fr
    ...ux dispositions du décret du 6 octobre 1955. Le jury apprécie les...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 31·fr
    ...ux dispositions du décret du 6 octobre 1955, le Jury ainsi constit...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 16·fr
    ...du 31 octobre 1968 enregistré à Tunis (ACI) le 29 novembre 1968 vo...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 21·fr
    ...durée de 6 ans à compter du 11 octobre 1968. 4°) Renouvelé pour le...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 14·fr
    ...— Le conseil d'administration arrête chaque année avant le 1er oct...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 18·fr
    ...iété qui a eu lieu le jeudi 16 octobre 2014 et qui a délibéré sur ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 8·fr
    ...A compter du 1er octobre 1990 : Messieurs : Amor Ayari, juge au ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 25·fr
    ...cours est fixée au mercredi 12 octobre 1994 et jours suivants à Tu...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...Tunis, le 31 octobre 1995. Le Ministre de l'Agriculture M'Hamed ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 20·fr
    ...à la recette des finances le 2 octobre 2017 sous le n°17709130, qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 20·fr
    ...rue du Docteur-Roux, Tunis, ont été nommés par délibération du Co...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 19·fr
    ...e Extraordinaire en date du 22 octobre 1970, enregistrée à Sousse ...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 8·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — Mardi 2 Octobre 1984 N° 55
  • Journal Officiel·2000 / N°083·page 14·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — 17 octobre 2000 N° 83
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 4·fr
    ...ces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 6 octobre 2004 N° 178