Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 18·fr
    ...h Laourine les parts lui appartenant dans la dite Société. 2) que...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 27·fr
    ...11140 en date du 2/11/2009 provenant d'une vente mobilière exercée...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 41·fr
    ...5, Monsieur Khalifa Ben Ahmed Benamar C.I.N. n°01318553 a vendu à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    ...ibérées, originaires et en provenance des pays participant à l'O.E...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 25·fr
    ...tig, Avocat 14, Boulevard Bab Benat, Tunis, dans un délai de 20 jo...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 9·fr
    ... du gouvernorat de Nabeul comprenant le rivage de la mer et Sebkhe...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ...et notamment l'article 30, prévenant la fixation par décret de la ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 31·fr
    ... maison d'habitation d'une contenance dénoncée de 100 m², celle ré...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 38·fr
    ...a totalité des parts lui appartenant dans la Société la Maille Mod...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ...er à la vente des produits provenant de leur propre exploitation. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 45·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 21·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## PLANS D'AMENAGEMENT Décret n° 92-1543...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 11·fr
    ...SECRETARIAT D'ETAT À L'AGRICULTURE REAMENAGEMENT FONCIER Arrêté ...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en terre nue, d'une contenance de 440...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 23·fr
    ...M' Bezzarga Mohsena, à compter du 1er mai 1963. Kosrof Brahim, à c...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 4·fr
    ...ires de la catégorie «B» appartenant au Premier Ministère et occup...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 38·fr
    ...de la SNCM auprès de notre partenaire local, la COMPAGNIE TUNISIEN...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 53·fr
    ...ages, la préparation et la soutenance avec succès du rapport du pr...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 30·fr
    ...'engager en son nom, tout en prenant les mesures raisonnables pour...