...ssement Wassila Gargabou il s'agit du lot n°9 du dit lotissement s...

...Il s'agit d'un immeuble de deux étages, en bon état pour habitatio...

...Il s'agit de la partie nord d'une unité industrielle sise à la zon...

...es six mois, même lorsqu'il s'agit de véhicules neufs, il a été dé...

...39 G 81' 80", longitude : 6G 60' 00", carte de Bou Khadra à l'éche...

...it point sans qu'aucun motif légitime justifie son silence. Journ...

...Il s'agit de la propriété sous le numéro Foncier 10065 Ariana déno...

...Amor ben Muslagitu Es Saadi, Juge au Tribunal de Première Instance...

Il s'agit d'un duplex constitué d'un rez-de-chaussée englobant un ...

...s de la présente section est régit par les dispositions du code de...

...Il s'agit d'une maison ancienne continuant : - Skiffa où l'entrée...

...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé Mabrouka 430 objet ...

...'une superficie 3130 m², il s'agit d'un immeuble sis à rue Béchir ...

...entation du capital dont il s'agit, réservée comme il est dit ci-a...

...laires de 20 % / 2,1 % , en l'agitant uniquement suivant un plan h...

...ie la plus éloignée du plan longitudinal de symétrie du véhicule d...

...Il s'agit d'un immeuble objet du titre foncier n° 13194 El Mahdia ...

...immeuble objet du TF n° 11748 Jendouba dénommé "LOUIZI", il s'agit...

...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâtie une sta...

...il s'agit d'un lot de terrain. La mise à prix : Après remise de 4...