...ain se trouve un espace non bâti dont le sol est en béton armé à l...

...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...

...hamed Ben Hassen Ben Salem Riahi domicilié au 11, rue 8 mai cité d...

...Elle lui donne quitus définitif pour toute la durée de ses fonctio...

...une impasse qui donne sur la rue El Imem Masri, à l'Ouest : El Aac...

...1/ Rtibi Doula Bent Hédi, 2/ Rtibi Mongi Ben Mohamed Sadok. 3/ Rti...

...Fawzi Alimi domicilié à Sned, Gafsa 4- Immeuble saisi : immeuble i...

...le lundi douze juin deux mille vingt trois à la salle d'audience d...

...Ce délai doit être suffisant pour que l'objectif des utilisations ...

... immédiatement supérieur à celui dont ils bénéficiaient dans leur ...

...abet et Fathi Ben Hédia et Larbi Douridj, demeurant à Mateur la to...

...d'une superficie de 33 m² ce qui donne une surface couverte totale...

... auprès du Maître Barbouch Fathi dont le cabinet est sis au 23 rue...

...BT MOHAMED | CIN | xxxx781 DRIDI DORSAF BT BECHIR | CIN | xxxx910 ...

...rmi ces membres un président qui doit être une personne physique e...

...et des troncs de palmiers et qui doit être démolie, la porte d'ent...

...ompter du 1er octobre 1972 Hédi Dogri, à compter du 1er octobre 1...

... saisi Mohamed Ben Tahar echefei domicilié à l'impassé chik Moktar...

...ndu à Mme Fakra Bt Chafaai Kaabi domicile rue Ali Balahouane Mateu...

...2006X01830FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Mr Fki Chokri do...