Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 3·fr
    ...1576646/P Suivant statuts en date du 26/06/2018 enregistrés à la ...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 3·fr
    ...t 1999, portant approbation du statut particulier du personnel de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ...— De la constatation des délits Art. 113. — La constatation et le...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 2·fr
    ...ortant règlement du statut général et des statuts particuliers des...
  • Annonces Légales·2005 / N°053·page 19·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDV050019A du 5 m...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 22·fr
    ...L'article six (6) des statuts est, en conséquence, modifié. 2009T...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 14·fr
    ...2013U00030SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts en da...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 3·fr
    ...1507226N/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 24·fr
    ...Gasmi Chaouki Commissaire aux comptes et la mise à jours des statu...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 38·fr
    ...**Objet de la prestation** : Inscription à l’un des instituts supé...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 6·fr
    ...- statut général des personnels de l'État, des collectivités local...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 8·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et du procès-verbal de nomination du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 10·fr
    ...2014T06106SRUB1 --- ## Constitution d'une SUARL Suivant statut ...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 28·fr
    ...Attestation de dépôt de Déclaration du projet n° SDC0506620 du 9 s...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 28·fr
    ...2 du 5 février 1959, fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·2002 / N°070·page 6·fr
    Vu le décret n° 99-1569 du 15 juillet 1999, fixant le statut parti...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 8·fr
    ...1507497L/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fin...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 25·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2024 / N°042·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 52·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...