Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 57·fr
    demandeur n'a pu présenter sur ce et en vertu de l'article 17 de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°064·page 18·fr
    ...| | | | 820412.0 | – A ouverture fixe | 27 | | | | – A ouv...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 124·fr
    ...la dette - Extension de la couverture du réseau FM - Sécurisation ...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 42·fr
    ...aoud réalisés le 27/3/2015 en vertu d'une ordonnance sur requête é...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 18·fr
    ...Aussi et en vertu du Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Admi...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 26·fr
    ...En vertu d'un contrat de cession de parts sociales du 10/11/2015 e...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 40·fr
    ...t Monsieur Milka Lotfi, qu'en vertu de l'arrêt final n° 24862 rend...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 31·fr
    ...2011T03608FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 46·fr
    ...B2763382010 En vertu d'une décision en référé rendue par le tribu...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 40·fr
    ...1224062P/P/M/000 En vertu d'un P.V.E.O en date du 19 avril 2018 e...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 41·fr
    ...6/ Prix d'ouverture : Soixante huit mille trois cent quatre vingt ...
  • Journal Officiel·2021 / N°090·page 13·fr
    ...3 - L'ouverture de l'inscription des candidats à distance via le r...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 24·fr
    Ouverture d'un nouveau point de vente Société MEUBLE MASMOUDI (SA...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 37·fr
    ...2019400555VEPA1 Avis aux créanciers Ouverture des procédures de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 18·fr
    ...348746 - 31 En vertu d'un acte de cession des parts sociales sign...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 16·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établ...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 27·fr
    ...du 5 décembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 28·fr
    ...633793 P/A/M/000 En vertu du PV de l'assemblée générale, en date ...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 59·fr
    ...0027926/G En vertu du jugement rendu par le tribunal de première ...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 53·fr
    ...1- L'ouverture de la procédure judiciaire en faveur de la Société ...