Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 54·fr
    ...t de l'amende au profit de la Trésorerie Générale. Il est rappelé...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 22·fr
    ....819,512 | | | | | | | Trésor | 71.018,259 | | | | | ...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 50·fr
    ...; - d'une amende au profit du Trésor ; - des frais de significatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 46·fr
    ...Paiement de la redevance à la trésorerie générale contre un reçu -...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 42·fr
    ...es et les effets au profit du Trésor, ainsi que les virements ordo...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 4·fr
    ...II | Ministère des Finances | Trésorerie Générale de Tunisie. Rece...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 16·fr
    ... Salah Nanda, de son poste de trésorier et de les remplacer par Me...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 36·fr
    ... automatiquement transféré au trésor public conformément aux dispo...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 17·fr
    ...réserve de la faculté pour le Trésor d'interrompre cette prescript...
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 25·fr
    ...- Bilan, - État de résultat, - État de flux de trésorerie, - Notes...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 10·fr
    ...Il est ouvert dans les écritures du trésorier général de Tunisie u...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 20·fr
    ...ses Publiques et bénéfices de trésorerie | 602 000 000 | | 30-04...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 45·fr
    ... constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivant...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 7·fr
    ...Ils emportent, en cas de mise en débet, privilège général du Tréso...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 15·fr
    ...ses Publiques et bénéfices de trésorerie | 548 000 000 | | 30-04...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 20·fr
    ...e permanent des découverts du trésor Page 2356 Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 3·fr
    ...Le Trésor est définitivement libéré par ce remboursement. Le tier...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 19·fr
    ...réation d'un fonds spécial du trésor intitulé fonds de protection ...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 26·fr
    ...du compte sera transféré à la Trésorerie Générale de la Tunisie et...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 10·fr
    ... constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivant...