Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 10·fr
    ...ns d'application du présent paragraphe. § 4. — Permis de conduire...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 23·fr
    ...t 1965 Le Directeur doit être agréé par l'Administration de Tutei...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 13·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 10·fr
    ... abonnés seront d'un des types agréés par la S.T.E.G. Leur calibre...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 11·fr
    ...tes les pièces énumérées au paragraphe «A» 1 à 7 ci-dessus figuren...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 50·fr
    ...ED ABDESSALEM | 83 Rue Habib Chagra 6000 Gabes | 75276504 | 752765...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr
    ...accès à la coopérative et soit agréé par le conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 5·fr
    ...(s) les droits spécifiés au paragraphe 2) du présent article. b) ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 18·fr
    ...é commerciale, industrielle et agricole. En général toutes opérat...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 4·fr
    ...Recherche Scientifique et de l'Agriculture ensemble les textes qui...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 29·fr
    ...Le premier paragraphe de l'article 13 des statuts, relatif à la dé...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 25·fr
    ...Le deuxième paragraphe de l’article 10 des statuts est modifié en ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 23·fr
    ... Monsieur Ben Salah Abdellaziz Agron Technique assermenté, il a ét...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 35·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit et vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 3·fr
    ...il requiert aussi du Conseil d'Agriculture de la Université étendè...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 26·fr
    ... de transformation de produits agricoles ainsi que la torréfaction...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 43·fr
    ...Ali El Agrebi El Béjaoui, Belgacem Laâchouri, Abdessalem El Gharbi...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 6·fr
    ...es, artisanales, commerciales, agricoles, et de toutes manifestati...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 4·fr
    ...— Le projet agréé conformément aux dispositions de l'article 6 de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 28·fr
    ...Petites dépendances couvertes en toiles, jardin d'agrément avec pe...