Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 13·fr
    ...a route El Ain km 6 Sfax leur titre de propriété à disparu ils veu...
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 13·fr
    ... l'Ariana, faisant l'objet du titre foncier n°1009 Ariana. Le ter...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 4·fr
    ...des deniers doit produire ses titres de créance au greffe de la ch...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 14·fr
    ...| | Agrumes (oranges, mandarines, clémentines, citrons) | 500.000...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 25·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créances au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 2·fr
    ...t ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de survei...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 22·fr
    ...ion de Sayah Jedidi, objet du titre foncier numéro 126846, d'une s...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 21·fr
    ...et définitif lui est donné au titre de sa gestion à ce jour, — Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 17·fr
    ...Titre foncier 13784 S2. A l'Est : Béchir Lasram Au Sud : Hadj Am...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 16·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 42·fr
    ...la totalité du titre foncier n° 76144 Monastir d'une superficie de...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 22·fr
    ...ites, souscriptions, achat de titres ou droits sociaux. 2) Prêter...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 29·fr
    ...A ce titre, le ministère est chargé notamment : — d'élaborer les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 51·fr
    ...Le prix de l'immeuble objet du titre foncier 77064 Sfax dénommé «S...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 46·fr
    ...L'immeuble dénommé «EMNA» objet du titre foncier n° 65576 Sfax sis...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 8·fr
    ...comprenant les allocations au titre de prix des courses nationales...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 22·fr
    ...## CHAPITRE I Organisation administrative Section première Le dire...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 4·fr
    ...2024 Mme Nemri Assia a cédé à titre de donation à ses deux enfants...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 10·fr
    ...Tous les créanciers sont appelés à présenter leurs titres de créan...