Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 23·fr
    ...e qu'executoire en Tunisie en vertu du décret du 6 janvier 1955, e...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 38·fr
    ...— L'ouverture et l'exploitation permanente ou temporaire de carriè...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...compte de son fils Mohamed en vertu d'un jugement de tutelle. II)...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 4·fr
    ...ccumulateurs et batteries, couvertures. b) les produits originair...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 25·fr
    ...ons du 4 août 1975, portant ouverture d'un concours pour l'accès a...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 41·fr
    ...Prix d'ouverture : onze milles sept cents quarante sept dinars 246...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 28·fr
    ...Cette vente est poursuivie en vertu d'un jugement sur requête rend...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 3·fr
    ... fermeture, de la date de réouverture, en donnant les raisons qui ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 16·fr
    ...néfices attribués ou payés en vertu d'un contrat de participation ...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 9·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nombr...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 36·fr
    ... publiques sur licitation En vertu du jugement civil n° 24260, re...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...Cette forme de concours est destinée à financer l'ouverture ou l'e...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 19·fr
    ...Le règlement, le programme ainsi que les modalités d'ouverture du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 23·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elles est port...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 10·fr
    ...Pour les carrières à caractère artisanal, l'autorisation d'ouvertu...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr
    ...Le conseil peut décider l'ouverture d'autres bureaux régionaux à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 20·fr
    ...smes associés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 10·fr
    ... dont elles sont exonérées en vertu des dispositions législatives ...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 6·fr
    ...arters disposés dans ladite ouverture, le long de ses parois verti...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 14·fr
    ...Dressé en vertu de l'autorisation du dit magistrat le 29 juillet 1...