Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 9·fr
    ... limitée En vertu du procès verbal en date du 8/2/2012 enregistré...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 35·fr
    ...ue d'architecture, d'art et d'urbanisme | 300.000 | 2.200 | 302.20...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 13·fr
    ...a santé publique (Hôpital de Jerba). Dans cette position, l'intér...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 27·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 5·fr
    ...ble Cercle des Bureaux Centre Urbain Nord Tunis 1082. Annonce par...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 16·fr
    ...Cette convention est annexée par un procès-verbal du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 41·fr
    ...onsieur Ali Ben Mohamed Ben Ghorbal, pour une durée de cinq ans re...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 18·fr
    ...028703X Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 84·fr
    ...nger et réside à Sedouikech, Jerba, son carte d'identité nationale...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 39·fr
    ...Tout le terrain sis à la route Mharza km 2.5 cité de Arbain n° 14 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 26·fr
    ...éritiers Lagha et le Habous Ghorbal, chacun sur partie. --- Au N...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 55·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 35·fr
    ...— Suivant procès verbal desisé par Monsieur Ben Ayed Fathi, Agent ...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 50·fr
    ...6 et 28 du plan d'aménagement urbain du Kssar Hlel, Monastir, déli...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 3·fr
    ... | 12 | | Municipaitié de Chorbane | 12 | | Municipaitié de Hb...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 6·fr
    ...Et ce sur la base du procès-verbal et des documents transmis par l...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 42·fr
    ...ns, - de préparer les procès-verbaux des réunions et de conserver ...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 14·fr
    ...e à 24 rue Hédi Karray Centre Urbain Nord, domicile élu chez maîtr...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 8·fr
    ...11/2016 domiciliée au 5, rue Karbala Borj Louzir Ariana, a vendu à...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 21·fr
    ...ar ben Abdallah, demeurant à Korba, Avenue Farhat Hached, pour une...