Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 39·fr
    ...l'immobilier revenant au poursuivi objet du titre foncier n° 54706...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 25·fr
    ...| N° d'ordre | NATURE de l'immeuble | N° DU TITRE foncier | SUPER...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 39·fr
    ...alssi vers Zaghouan, objet du titre foncier n° 2714 Manouba dénomm...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 15·fr
    ...de gratifications accordées à titre exceptionnel ou bénévolement e...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 34·fr
    ...Titre 496 S2 Sfax; À l'Est : Piste de Sedoullèche à Mahboubine; À ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 40·fr
    ...résenter au liquidateur leurs titres avec un bordereau indicatif d...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ...LIVRE DEUX Les sociétés de personnes TITRE PREMIER LA SOCIETE E...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 19·fr
    ...niques ou scientifiques ou un titre ou un diplôme équivalent. L'â...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 18·fr
    ...** Opérateurs Mécanographes Monitrices de Perforation-Vérification...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 8·fr
    ...à l'hectolitre. — Faculté germinative après 120 heures, au moins é...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 18·fr
    ...- Quitus aux membres du conseil d'administration au titre de leur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 22·fr
    ... 402 m² et faisant l'objet du titre foncier Ben Brank n° 104 187. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 42·fr
    ...vision de l'immeuble objet du titre foncier n°28572 Ariana dénommé...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 36·fr
    ...Les quatre parts de la totalité des 22 parts du titre foncier N° 2...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 57·fr
    ...Travaux de Construction, menuiserie, peinture, badigeon et vitreri...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 44·fr
    ...les titres fonciers n°14 Ariana dénommé «MONTAZEH» d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 9·fr
    ...erçant pas effectivement et à titre principal la fonction de surve...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 20·fr
    ...- Affectation des résultats au titre de l'exercice 2014. - Renouve...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 16·fr
    ...été et bénéficieront, au même titre que les anciennes actions, de...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 9·fr
    ...- A titre transitoire et par dérogation aux dispositions du troisi...