Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 5·fr
    ...986 portant approbation de l'avenant n° 1 signé le 19 décembre 198...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 6·fr
    ...oduit de la vente des biens revenant à la Société Signature Confec...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 99·fr
    ...ue 18 Janvier Immeuble Ben Hassena N°5 - 3000 Sfax | 74299560 | 04...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 71·fr
    ...Toutes les parties indivises revenant à la partie saisie dans l'im...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 2·fr
    ...ction d'un plan; Calcul de contenance graphique d'un plan. Arrêté...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 38·fr
    ...le se relit avec le priant contenant quatre vitrines sur la rue Dh...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 9·fr
    ...e et de l'institution d'un partenariat scientifique et technologiq...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 22·fr
    ...les revenus des obligations revenant à des personnes morales non s...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 31·fr
    ...noms de (André Fontan et René Benac). Cette invention est caracté...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 38·fr
    ...) planté par des oliviers, contenant une villa d'habitation de 180...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 47·fr
    ...1 Camion marque Renault Les engins se trouvent au dépôt municipal...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 37·fr
    ...toutes sommes qu'elle juge convenables, soit pour être portées à u...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 33·fr
    ...1) Madame Zakia Chloli a cédé la totalité des parts qu'elle détena...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 31·fr
    ...comprenant une villa entourée d'un jardin comportant 3 pièces, une...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 35·fr
    ... correspond à un logement comprenant 3 chambres à coucher une cuis...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr
    ...— Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin l...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 7·fr
    ...une période de 2 ans et demi prenant fin le 5 avril 1995, le permi...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 73·fr
    ...on de toutes les actions appartenant à Monsieur Tahar Chriti soit ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 57·fr
    ...(2991) lui appartenant dans la dite Société, et représentant 45,5%...