Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 47·fr
    ...r Ain Meriem Bizerte a cédé à titre de donation à monsieur Ramzi B...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 39·fr
    ...Toute la propriété dite «Dar El Wifak» objet du titre foncier n°25...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 16·fr
    ...at de donation établi par le maitre Abdessalem Medhioub notaire à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 11·fr
    ...on établie conformément au Chapitre VIII de la Charte des Nations ...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 3·fr
    ... Affectation des résultats au titre de l'exercice 2023 - Quitus au...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 3·fr
    ...73 Ariana, en sa qualité de débitrice principale. 2/ M. Belgacem ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 21·fr
    ...Les créanciers sont priés de présenter leurs titres de créance à M...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 45·fr
    ...hmed Tlili en sa qualité de débitrice. A la diligence de Maître Y...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 21·fr
    ...de C.I.N n° 00007471 a cédé à titre de donation à sa fille Raja Be...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 27·fr
    ...OUCH en qualité de cogérant à titre bénévole. 2010G00098SRLB2 Aug...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 45·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Chokri » objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 37·fr
    ...2011T05215FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Au titre du cont...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 19·fr
    ...nts, ces nominations faites à titre provisoire seront soumises à l...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 24·fr
    ...la brosserie fine notamment à titre énonciatif et non limitatif le...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 10·fr
    ...décret, toute personne qui, à titre professionnel et d'une manière...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 3·fr
    ...6, rue des Citronniers (3ème étage) cité les Jardins de Soukra Tun...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 21·fr
    ...4) Quitus aux administrateurs au titre de leur gestion pour l'exer...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 55·fr
    ...a propriété foncière objet du titre foncier n°93684 Sousse dite «E...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 21·fr
    ...quisition du terrain objet du titre N° 15703. 2015X01636SRLB2 --...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 35·fr
    ...n engagement de non cession à titre onéreux ou gratuit pendant les...