Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 22·fr
    ...a rue Sidi Dhrif Marsa-Tunis Titre en vertu du quel il agit : Jug...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 9·fr
    ...mmée «Bir Elkram 28» objet du titre foncier n°24726 Tunis revenant...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 3·fr
    ..., de souscriptions, achats de titres ou droits sociaux, fusion, al...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr
    ...Titre Milad ; - Est : Mokhtar Jemili ; - Ouest : (Propriété Grange...
  • Annonces Légales·2005 / N°117·page 3·fr
    ...ue du plan de morcellement du titre foncier n° 5958 Bizerte dénomm...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 12·fr
    ...| | --- | --- | | Agrumes (citrons, etc.) | 100 | | Amandes | 5...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 14·fr
    ...Van Der Meersch au titre de sa gestion du 1er janvier 2006 au 14 s...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 34·fr
    ...Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créance ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 14·fr
    ...ve communale et notamment son titre III ensemble les textes qui l'...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 13·fr
    ...sur les mines et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 46·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 110134 Sousse d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 31·fr
    ...nt dans la propriété objet du titre foncier n° 118708 Tunis situé ...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 10·fr
    ...ution d'une mesure qui lui paraitrait porter atteinte aux intérêts...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 48·fr
    ...la totalité du titre foncier n°101965 Sousse d'une superficie de 2...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 21·fr
    ...u conseil d'administration au titre de l'exercice 2020 ; 8. Pouvoi...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 29·fr
    ...## Titre premier ## Du régime des études Art. 2. - Les études en...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 12·fr
    ...Il s'agit du titre 38844 Tunis dénommé "villa Karim" située à Kéli...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 101·fr
    ...RDOUS ZOHRA | DHOUIB AMINE | MAITRE MOHAM | | BELHAJ WALI | SAID...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 13·fr
    ...res après déduction de 5 % au titre de réserve légale et toutes au...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 4·fr
    ...effet au budget d'équipement (titre II) du Plan Triennal 1962 - 19...