Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 4·fr
    ... sont permises d'accomplir en vertu de la loi ou à l'occasion d'op...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 31·fr
    ...Ené vertu d'un jugement N°.3339, il sera procédé à la vente des 2/...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 3·fr
    ...ge manuel - fabrication de couvertures et d'articles en laine - fa...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 10·fr
    ... législation intérieure ou en vertu des conventions internationale...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 7·fr
    ...(18 chnaisme 1375), portant ouverture de crédits provisoires au ti...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 27·fr
    ...a qualité scientifique et les vertus thérapeutiques attribuées au ...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 4·fr
    ...lisation lui est attribuée en vertu de la réglementation en vigueu...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 19·fr
    ...ppe duquel sont prévues des ouvertures, que la pointe du panier es...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 40·fr
    ...unis, Rue Al-Djazira N° 19 en vertu d'un jugement du tribunal de 1...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 6·fr
    ...s questions relatives à la couverture sociale des agents des entre...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 5·fr
    ...— Les décisions et mesures prises par le Bureau Fédéral en vertu d...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 8·fr
    ...Le Conseil d'Administration, agissant en vertu de l'autorisation q...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 4·fr
    ... les parties contractantes en vertu de cet accord devront se faire...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 4·fr
    ...en qualité de vacataire ou en vertu d'un contrat de services concl...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...77), fixant les modalités d'ouverture des opérations de bornage. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...'ETAT A L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ...En vertu d'un jugement n° 208 rendu le 7 février 1959 par la Commi...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 37·fr
    ...n librement avec la mer une ouverture ou une tubulure ouvrant vers...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 7·fr
    ...Un tel fonds peut être constitué même lorsque, en vertu des dispos...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 45·fr
    ...ENTE DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte en date du 30 novemb...