Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr
    ...## AMICALE DE L'UNION INTERNATIONALE DE BANQUES En vertu des stat...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 16·fr
    ...sonne doit être transférée en vertu des paragraphes 10 et 11 du pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 19·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription. A l'exp...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr
    ...La présente vente est poursuivie en vertu d'un jugement rendu le s...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 36·fr
    ... en béton armée portant la couverture des deux étages qui est cons...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 4·fr
    ...Elle a lieu en vertu d'une décision individuelle et motivée des au...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 8·fr
    ...— Les Assistants Délégués sont recrutés, au choix, en vertu d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 18·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 5·fr
    ...- Il est institué en vertu de la loi n° 95-56 du 28 juin 1995 susv...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 3·fr
    ...ment au code électoral, ou en vertu d'un jugement rendu à cet effe...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 25·fr
    ...ation et du contrôle de la couverture des événements. Il assure l...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 5·fr
    ... 29 septembre 1967, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 19·fr
    ...e du 10 avril 1974, portant ouverture d'enquête. Le Ministre de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 8·fr
    ...Matériau de couverture et d'étanchéité. (Priorité du brevet franç...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 4·fr
    ... d'insurer le recouvrement en vertu de l'article 6 ci-dessus. Elle...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 8·fr
    ...quels il doit des aliments en vertu des dispositions du Statut Per...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 8·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est porté...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 7·fr
    ...ssée; - de l'autorisation d'ouverture, du contrôle et de l'inspect...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 8·fr
    ...Celui-ci peut, en vertu de ces plaintes ou de sa propre initiative...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 5·fr
    ...nd autour et au dessus de l'ouverture de la trémie devant être fer...