Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 16·fr
    ...ence aux membres du conseil à titre de l'exercice 2016. 2/ -dépôts...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 8·fr
    ...Les demandes de souscription seront reçues dans la limite des titr...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 16·fr
    ...poursuivante, il est objet du titre foncier n°102843 Tunis et qui ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 10·fr
    ...iques ## Selon le nouveau chapitre 399 et le nouveau 400 du MMMT ...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 2·fr
    ...es, la Marsa, Tunis, objet du titre foncier n° 57076 bis Tunis dit...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 12·fr
    ...| 20.000 | | Mosaïques vitrées pour revêtements et parquetages |...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 58·fr
    ...ie dans la propriété objet du titre foncier n° 134193 dénommé Kham...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 28·fr
    ...ontant de 3.575.000 dinars au titre de provisions et résultats rep...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 36·fr
    ...Ledit titre n'est grevé d'aucune charge autre que quatre hypothèqu...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 4·fr
    ...Les amendes prononcées à titre disciplinaire sont recouvrées par r...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 17·fr
    ...50000 dinars en numéraires au titre de l'augmentation du capital d...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 38·fr
    ...imple, entier et définitif au titre de sa gestion; - La Société es...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 41·fr
    ...sage agricole; Parcelle n°276 Titre Foncier n°13156 Gafsa d'une su...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 15·fr
    ...ontants dus par la société au titre de ces honoraires. - Prolongat...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 3·fr
    ...aux concours de recrutement à titre externe tel que complété par l...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 18·fr
    ...t les spécialités ouvertes au titre du concours de l'année 1994, d...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 59·fr
    ...## CHAPITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 23. - Sont abrogées...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 16·fr
    ...servir aux administrateurs au titre de l'exercice 2021 9. Autorisa...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 15·fr
    ...oulech qui est représenté par titre foncier n°16238 Mahdia et dans...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 9·fr
    ...1 Kef, Contrat inscrit au dit titre le 11/2/2009 (volume Kef 01 n°...