Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 10·fr
    ...bre 1975 Youssef Abderrahman Derballi, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 15·fr
    ...Béchir Ben Gorbal et Fethi Ben Yahia avec les pouvoirs les plus ét...
  • Annonces Légales·2010 / N°138·page 2·fr
    ... 10505327, et suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 48·fr
    ...Habib Bourguiba - NABEUL Suivant le procès verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 46·fr
    ... n° 575098 Nabeul dénommé « Chorbane » contenant 01 H 82 A, sis Ha...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 40·fr
    ... association Suivant procès-verbal de constat n°14038 en date du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 43·fr
    ...I, Bloc A, 7ème étage, Centre Urbain Nord 1082 – Tunis et ce dans ...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 7·fr
    ...contre les obstacles, les perturbations électromagnétiques et autr...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 18·fr
    ...Un procès-verbal est rédigé par le rapporteur général à l'occasion...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 9·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 26·fr
    ...ocations, dresser les procès-verbaux et assurer la tenue des dossi...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 17·fr
    ...us étendus suivant un procès-verbal de l'assemblée générale, en da...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 34·fr
    ...2006X01384FCCC2 ## Procès verbal Suivant acte sous seing privé, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 22·fr
    ...sis à Tazarka, délégation de Korba, Gouvernorat de Nabeul, représe...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 34·fr
    ...1148311J/M/N/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 29·fr
    ...35 Avenue Habib Bourguiba Tébourba Manouba avec tous ses éléments ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 31·fr
    ...rement n°1 3203860, Mr Lotfi Derbali demeurant à la rue Ibn Eljazz...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 9·fr
    ...e marche de la justice et perturbant l'activité de quelques sectio...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 59·fr
    ...ani Laneb Kef Ouest à la zone urbaine du Kef bâti sur un lot recta...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 60·fr
    ...2 | Hôpital "Sedok M'kaddem" Jerba | 480 000 | 450 000 | 930 000 |...