Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire objet du titre foncier n° 568...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 6·fr
    ...°1 du plan de morcellement du titre foncier n°11718 et portant le ...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 9·fr
    ...# TITRE V ## Procédures d'inscription relatives aux entités étran...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 6·fr
    ...icence d'Enseignement; 3° — à titre transitoire, être titulaire du...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 20·fr
    ...Les souscriptions à titre préférentiel seront clôturées à l'expira...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 38·fr
    ... commercial sis au 9 rue El Kenitra - Tunis. Toute opposition ser...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises de L'immeuble objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 16·fr
    ...e la 2-oxime du phénylglyoxylonitrile de formule I. $$ \mathrm{C}...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 58·fr
    ...1005 m2 La totalité du Titre Foncier : 1795 m2 2- La superficie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 31·fr
    ...1 are 34 ca, objet du titre foncier « Jean Clément » N° 250201, si...
  • Annonces Légales·2014 / N°090·page 26·fr
    ...si les amortissements au même titre que les immobilisations auxque...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | Lieu de la propriété | N° du titre foncier | Super...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 17·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 5·fr
    Les Jasmins ; Cité les Jardins d'El Menzeh ; objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 3·fr
    ...té des dettes de la Banque au titre de la ligne de crédit japonais...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 4·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 2·fr
    ...nce de (20 à 12 ca), objet du titre foncier n° 54390 Tunis ladite ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 2·fr
    ...antérieurs, est prélevés 5% à titre de fonds de réserve légale, ce...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 44·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du Titre Foncier n° 219 Monastir s...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 14·fr
    ...ce des véhicules de la marque CITROEN. - La vente des pièces de r...