Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 13·fr
    ...hôtel Abir Zone Touristique Djerba Midoune. (En sa qualité de débi...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 25·fr
    ...térieur du plan d'aménagement urbain de la municipalité de Mahdia....
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 21·fr
    ...Il a été déposé deux exemplaires du procès verbal sus-visé au gref...
  • Journal Officiel·1987 / N°012·page 4·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme et notamment l'article 11 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 85·fr
    ...5 400 | | 93 | Lycée de Tébourba | 33 500 | 65 500 | 99 000 | 99...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 6·fr
    ...Le jury du concours constate dans le procès-verbal de ses délibéra...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 5·fr
    ...es sur chaque page du procès verbal rédigé en leur présence. Art....
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 37·fr
    ... rue 1731 Tunis, et a 32 rue Torba Bey Tunis CIN n° 00407096, en q...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 35·fr
    ...ts; aux termes du dit procès verbal les deux gérants Messieurs Has...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 45·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 36·fr
    ...Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 12/02/2014 Conformé...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 7·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme et notamment son article 3...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 19·fr
    ...El Mhamdia-Ben Arous, en zone urbaine, avec toutes les commodités....
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 5·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 4·fr
    ...00738NAM000 R.C B188161996 1) En vertu du procès-verbal de l'ass...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 13·fr
    ... 3°) aux Municipalités de Tébourba et Tunis-Sud; 4°) dans les diff...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 27·fr
    ...B2459132006** Il appert du procès verbal de l'AGO du 7 avril 2009...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 31·fr
    ... la recette des finances de Chorbane quittance n° M005673 enregist...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 47·fr
    ...aire aux comptes, les procès verbaux de réunions et les résolution...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 42·fr
    ... askri" demeurant à Om mlel Djerba gouvernerat Mednine. Les opposi...