Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 30·fr
    ...euble dénommé «AMEL» objet du titre foncier n° 19988 Kairouan. Le...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 47·fr
    ...présent avis au J.O.R.T., ses titres de création par l'exploit d'u...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 15·fr
    ...janvier 1955, et notamment le titre II, Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 31·fr
    ...L'Avocat Poursuivant Maitre Belgacem Karoui Chebbi N° C-226/1 -...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 20·fr
    ...enance de 3 a, 40 ca objet du titre foncier n° 100183 dénommé « Vi...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 34·fr
    ...ntir les dits crédits au même titre que les gérants. 2015R01621SR...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 24·fr
    ...par la libération de nouveaux titres en numéraire de 300 000 TND. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 15·fr
    ...Consiste en 2 parcelles de terrain objet des titres fonciers n°121...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 4·fr
    ...Immeuble dénommé "Zohra 19" sis à l'impassé Bkara Kairouan titre f...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 29·fr
    ...institutrices, moniteurs et monitrices de 1ère catégorie ayant sub...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 82·fr
    ...ur km 8 Sfax ayant perdue son titre de propriété elle veule avoir ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 51·fr
    ...ie totale de 1897 m² objet du titre foncier n° 20750, Monastir com...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 29·fr
    ...suivi Mohamed Ali Keddass, du titre foncier n° 7503 Sousse nommé «...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 24·fr
    ... se faire entre les mains de Maitre Nadia Gafsi au 7 Rue d'Autrich...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 43·fr
    ...La société est administrée avec le titre de Président par monsieur...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 51·fr
    ...ge de la Banque - Service des Titres durant le délai légal. Le Co...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 47·fr
    ...ble nommé «Mouna 19» objet du titre foncier n°526 Médenine comport...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 68·fr
    ...2017R01537DIVD2 ### Perte d'un titre Les héritiers de Latifa Gaf...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 6·fr
    ...## TITRE II ## DU REGIME DES EXAMENS Art. 9. - Les examens sanct...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 12·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...