Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 8·fr
    ... d'une part, au niveau de l'ouverture de la poche formant l'orific...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 23·fr
    ...échir Ben Mohamed Ressais, en vertu d'une ordonnance sur requête r...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 25·fr
    ...Et en vertu d'un jugement rendu par l'ancien Tribunal Civil França...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ...ue du 22 mars 1974, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 4·fr
    ...— La Société AGIP devient en vertu du présent arrêté, consentissan...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 13·fr
    ... aux électeurs les heures d'ouverture et de fermeture du scrutin. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr
    ...s actes de la Société qui, en vertu de la législation sur les soci...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 35·fr
    ... nouvelles, fixer la date d'ouverture et de clôture de la souscrip...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...en vertu d'un jugement civil numéro 9098, rendu par la chambre com...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...**En vertu :** 1°) De la grosse du jugement rendu le 23 septembre...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...La réouverture d'un établissement privé de protection des personne...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 14·fr
    ...octobre 1960 Jugement de réouverture de faillite En date du 24 s...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 61·fr
    ...Il en vertu de la grosse en due forme d'absolutoire d'un logement....
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 30·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 29·fr
    ...Le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à quatre vingt huit...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 16·fr
    ...us demeurant à Nabeul; Et en vertu du jugement n° 16.819 rendu le...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 14·fr
    ...L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - Le nombre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr
    ...biliers des prévenus, soit en vertu d'un jugement de condamnation,...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 19·fr
    ... suffisant pour provoquer l'ouverture d'une fracture dans la dite ...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 4·fr
    ...l'immeuble de bonne foi et en vertu des inscriptions portées sur l...