...du 10 mars 1981, fixant les modalités d'application de la loi sus-...

...1°) La totalité d'une parcelle de terre d'une superficie de 5575.5...

...le président de la municipalité ISSN 0330.9258 Certifié conforme...

...— Peuvent participer à ces concours les candidats de nationalité t...

...la totalité du titre foncier n°23971 Sousse d'une superficie de 94...

...le 27 octobre 2022 à la municipalité de Sfax rédigé par Maître Abd...

...Cas d'égalité des triangles. Cas d'égalité des triangles rectangle...

...- Pouvoirs pour accomplissement des formalités de publicité légale...

...Monsieur Hamdia ben Mohamed ben Soltane Echerni, nationalité Tunis...

...des Gouvernorats et aux Municipalités relevant des Gouvernorats de...

...s de constitution» toute la totalité du fonds de commerce avec tou...

...- L'élection de Monsieur Khaled BOURICHA en qualité de Président d...

...Pouvoirs pour formalités. 2025R01665SANB3 Convocation à l'assemb...

...Les modalités de contrôle de l'assiduité et les sanctions qui en d...

...Désignation de Mr Naoufel Ltaief en qualité de directeur général d...

- D'autoriser l'associé «Mr Abdallah Fouzai» de céder la totalité ...

...in Wali, de nationalité tunisienne, l'intégralité du patrimoine de...

...Ridha Drissi, Délégué à Mateur est muté en la même qualité à la dé...

...- Lorsque des normes de qualité existent, les légumes et fruits et...

...u 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi sus-...