Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2012 / N°018·page 10·fr
    ...e conseiller de documents et d'archives, des fonctions de directeu...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 26·fr
    ...Que cette parcelle de terre est dans sa jouissance et sa possessio...
  • Journal Officiel·2016 / N°068·page 10·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 10 septem...
  • Journal Officiel·2024 / N°154·page 4·fr
    ...Les gestionnaires conseillers de documents et d'archives, dont les...
  • Journal Officiel·1989 / N°075·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | Titre foncier | N° de la Parcelle sur le plan | No...
  • Journal Officiel·2024 / N°080·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique des parcelles de terres sises à la délég...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Situation des parce...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 7·fr
    ...Parcelles N° = 3 — 8 — 13 — 18 — 23 — 28. Série Tli I : Parcelles...
  • Journal Officiel·2021 / N°028·page 20·fr
    ...La gestionnaire en chef de documents et d'archives indiqué ci-dess...
  • Journal Officiel·1991 / N°026·page 5·fr
    ...de l'assiette des terrains de parcours du périmètre d'El Khaouala ...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 14·fr
    ...- l'engagement de la société de gestion du parc industriel et tech...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 24·fr
    ...2) d'une parcelle de terre complantée de 233 pieds d'oliviers, sis...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 6·fr
    ...2°) Marché de gros : Prix de vente, marchandises rendues chez le ...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 13·fr
    ...| Objet du marché | Montant prévisionnel maximum du marché toutes...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 21·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 12·fr
    ...| N° du titre foncier | Situation de la parcelle | Nature de la p...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 1·fr
    ...'utilité publique de diverses parcelles de terrains sises à Tunis ...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 191·fr
    ...- Les marchés de l'Etat : - Les textes réglementaires, - Préparati...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 22·fr
    ...Parcelle 2 : Au Nord : R. 30844. Au Sud : R. 30828 A l'Est : T. 27...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 36·fr
    ...Quant à la 3ème parcelle, elle est contiguë sur partie à la parcel...