Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 6·fr
    ...L'enfant auquel l'affilié assure d'une manière effective et perman...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 4·fr
    ...0 % des vacances d'emploi à l'effectif des cadres, non pourvus par...
  • Journal Officiel·2014 / N°094·page 8·fr
    ...raison de 35% au maximum de l'effectif des administrateurs en chef...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 25·fr
    ...| Durée | effectif | Chiffre d'affaires ou total bilan | | --- |...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 57·fr
    ...nir un registre d'équipage et effectuant des voyages internationau...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 44·fr
    ...4- Attribution de pouvoirs en vue d'effectuer les formalités. Les...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 4·fr
    ...Cette augmentation s'effectuera, sans prime d'émission, par la cré...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 14·fr
    ...— dix pour cent (10%) pour les transports effectués les dimanches ...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 10·fr
    ...ient lorsque le véhicule loué effectue un parcours inférieur ou ég...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 17·fr
    ...Les travaux effectués par la Cour à ce sujet ont concerné principa...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 14·fr
    ...tiers antérieurement acquis à effectuer des travaux de recherche d...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 15·fr
    ...L'exercice du droit préférentiel de souscription s'effectue de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 7·fr
    ...— Le présent décret s'applique aux importations effectuées à parti...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 14·fr
    ...00253533-72 La société a effectué la Déclaration conformément à l...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 1·fr
    ...vaux de premier établissement effectués à des rues et avenues sise...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 48·fr
    ...L'enchère ne peut être effectuée que par avocat après consignation...
  • Journal Officiel·2023 / N°145·page 21·fr
    ...dat portant sur les activités effectuées durant les deux dernières...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 6·fr
    ...rité requise pourra se borner effectuer la signification par la re...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 44·fr
    ...Les oppositions s'effectuent entre les mains de l'acheteur à l'adr...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 8·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...