24 714 résultats pour ""GINA""
- Annonces Légales·2010 / N°135·page 30·fr...ittance n°M99797, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Journal Officiel·2002 / N°068·page 15·fr...opie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nomination de ...
- Annonces Légales·2024 / N°094·page 15·fr...eut extraire un autre titre original qui remplace le premier perdu...
- Annonces Légales·2026 / N°046·page 7·fr...Une copie originale de la dite assemblée a été déposée au Registre...
- Annonces Légales·2016 / N°126·page 31·fr... sous le N°201645605 (Dépôt original N° D081802012). 2016X02136SR...
- Journal Officiel·2001 / N°062·page 26·fr...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
- Journal Officiel·2003 / N°102·page 39·fr...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
- Annonces Légales·2012 / N°152·page 21·fr...ment n° 12701092, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2015 / N°087·page 14·fr...Quittance n°23175 dont deux originaux sont déposés au tribunal de ...
- Annonces Légales·2025 / N°075·page 32·fr...eut extraire un autre titre original qui remplace le premier perdu...
- Annonces Légales·2012 / N°093·page 28·fr... à 100.000.000 dinars, deux originaux du PV de l'AGE ont été dépos...
- Journal Officiel·1984 / N°050·page 32·fr...Deux originaux du P.V. du CA du 8 août 1984 ont été déposés au gre...
- Annonces Légales·2018 / N°158·page 34·fr...Deux originaux de l'acte sous seing privé sus indiqués ont été dép...
- Journal Officiel·2009 / N°059·page 10·fr...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
- Annonces Légales·2005 / N°107·page 20·fr...re en avoir une autre copie originale. Tout ceux qui ont une oppo...
- Annonces Légales·2008 / N°116·page 33·fr...Deux originaux des statuts enregistrés le 21 octobre 2008, sous le...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 27·fr...1° Deux originaux de l'acte d'apport-fusion du 14 novembre 1959; 2...
- Annonces Légales·2010 / N°087·page 22·fr...nce n° M049149 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Journal Officiel·2000 / N°046·page 21·fr...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
- Annonces Légales·2013 / N°017·page 27·fr...Un original dudit PV a été déposé au greffe du tribunal de premièr...