Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 11·fr
    ...La superficie du 2ème bureau est de 16 m² environ et contient une ...
  • Journal Officiel·2007 / N°071·page 11·fr
    ...- Municipalité ou arrondissement municipal, - Délégation (pour les...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 17·fr
    ...rtie intéressée qui désire participer à l'audience publique, dont ...
  • Journal Officiel·2021 / N°099·page 42·fr
    ...La présente décision sera publiée au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 18·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 avril 2021 Page ...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 7·fr
    ...Toute personne souhaitant participer à la distribution des deniers...
  • Annonces Légales·2023 / N°016·page 18·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 18·fr
    ...Madame Samia Guermazi épouse Miladi, technicien principal, est cha...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 25·fr
    ...s le nom de Jdirat d'une superficie de 2 hectares comprenant 100 p...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 4·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE 3-6 Janvier 1967 # R...
  • Annonces Légales·2021 / N°085·page 11·fr
    ...2021402334APSF2 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 27·fr
    ...- L'ouverture de la procédure du règlement judiciaire - La nominat...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 14·fr
    ...La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 8·fr
    ...- Le 1er local à usage d'habitation, superficie 220 m². - Le 2ème ...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 9·fr
    ...– Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·2021 / N°039·page 6·fr
    ...Page 944 Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 mai 2021...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 16·fr
    représentant légal, SA élisant domicile au cabinet de son avocat m...
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 6·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 54·fr
    ...Page 5078 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...