Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 12·fr
    ...Vu la loi N° 73-37 du 7 mai 1973, instituant un Office de Mise en ...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 13·fr
    ...Article premier - Est annulé, le permis de recherche des substance...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 13·fr
    Nomination d'un nouveau membre du conseil d'administration Démiss...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 51·fr
    ...## La mise à prix : La mise à prix des parts à vendre a été fixée...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 17·fr
    ...Ce permis se situe au gouvernorat de Kairouan, comporte 104 périmè...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 16·fr
    ...15 - Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de tr...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 3·fr
    ...émis en son nom par la Banque Centrale de Tunisie. Art. 2. — Le M...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 21·fr
    ...3- Lecture des rapports des Commissaires aux Comptes sur l'exercic...
  • Journal Officiel·2004 / N°043·page 15·fr
    ...lités de fonctionnement des commissariats régionaux à la jeunesse ...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 26·fr
    ...2) Rapport du Commissaire sur les Comptes de ces exercices. 3) Rap...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 24·fr
    Changement de la forme juridique Cession d'actions Mise à jour d...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 12·fr
    ...Autorisation de mise à la consommation | Conditions d'obtention ...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 19·fr
    ...on d'un permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « El Fahs »...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 54·fr
    ...- Audition du rapport du commissaire aux comptes. - Quitus aux adm...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 16·fr
    ...Liaisons spécialisées destinées à la transmission d'images. Une l...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 28·fr
    ...— Le nombre d'emplois mis à l'examen — La date de clôture de la li...
  • Annonces Légales·2004 / N°105·page 13·fr
    ...2 - lecture et approbation du rapport général du commissaire aux c...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 7·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Habib Zarougui, inspecteu...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 7·fr
    ...Pour le reste des matières, il y a recours à des commissions de co...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 2·fr
    ...t premier renouvellement du permis de recherche de substances miné...