Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 594 résultats pour ""PRA""
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 8·fr
    ...## ANNEXE II ## Modalités pratiques de règlement de la prime de m...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 30·fr
    ...Fathi Jamoussi et Madame Andre Pras - qu'elle a nommé Monsieur Mah...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 2·fr
    ... des séminaires, des exercices pratiques destinés à guider les élè...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 21·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée suivant exploit de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 23·fr
    ...sie immobilière du 14 mai 1959 pratiquée en vertu du jugement ren...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 4·fr
    ...te personne morale habilitée à pratiquer l'exploitation agricole. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 18·fr
    ...e universitaire, les modalités pratiques d'organisation des enseig...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 13·fr
    ...es épreuves écrites, orales et pratiques, selon les spécialités. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 17·fr
    ...ce, conformément aux modalités pratiques de l'opération qui seront...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 19·fr
    ...ce, conformément aux modalités pratiques de l'opération qui seront...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 4·fr
    ...Toutefois, en ce qui concerne les entreprises pratiquant les opéra...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 12·fr
    ...2 heures, coefficient 1); — une épreuve pratique consistant en l'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 12·fr
    ...ce, conformément aux modalités pratiques de l'opération qui seront...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 21·fr
    ...ns de l'hôtel; 4) Connaissance pratique des langues du plus grand ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 24·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée sur la part revenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr
    ...a été pratiqué par l'huissier notaire Maître Skander Besbes au moy...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 171·fr
    ...cadre du bilan d'aptitude à la pratique du sport. - suivre les par...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 17·fr
    ...| | | A — Examen théorique | 5 | | B — Examen pratique | 5 |...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 33·fr
    ...c) d'étudier et de proposer les normes et pratiques ou toutes autr...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 5·fr
    ... 5, ou sur papier à en-tête du praticien qui les signe et rédigé s...