Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 13·fr
    ...AC 02922018 Nombre d'actions à souscrire : Quatre cent quatre vin...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 7·fr
    ...iadi, notaire à Soliman, circonscription du tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 42·fr
    ...--- NOTICE (Évocation des prescriptions des articles 111, 112, 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 19·fr
    ...Toutefois, la souscription sera clôturée dès la souscription intég...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 19·fr
    ...Il n'est significatif que pour un souscripteur qui conserverait se...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 5·fr
    ...Cette augmentation a fait l'objet d'une déclaration de souscriptio...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 7·fr
    ...- La date d'ouverture du concours, - La date de début de l'inscrip...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 39·fr
    ...1°) 5 % pour constituer le fonds de réserve prescrit par la loi. C...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 3·fr
    ...Le délai de souscription est fixé à 15 jours à compter de la publi...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 34·fr
    ...La présente notice est faite pour la souscription de 1250 actions ...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 12·fr
    ...1.460.000 D, divisée en 14.600 actions de 1000 chacune à souscrire...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 4·fr
    ...Les fonds versés à l'appui des souscripteurs seront déposés dans u...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 6·fr
    ...L'âge maximum est apprécié à compter du premier jour d'inscription...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr
    ...1) Déclaration de souscription et de versement faite auprès du rec...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 38·fr
    ...chacune à libérer en totalité au moment de la souscription. Suiva...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 14·fr
    ...Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue off...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 23·fr
    ...Personnage des fonds de souscription : Carte mutuelle et locale de...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 11·fr
    ...Ci-joint un relevé des comptes épargnes prescriptibles. Journal O...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 2·fr
    ...Déclaration de souscriptions et de versements : déclaration faite ...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 16·fr
    ... | - Extrait de l'état des inscriptions au registre de nantissem...