Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2004 / N°150·page 3·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé "Villa Louis 17" objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 25·fr
    ...e Marion Julie Fanny Perez au titre de liquidateur. Vu que le cap...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 24·fr
    ...Titre foncier 10.674 (B2) Tunis Le présent avis fera courir le dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 25·fr
    ...nis N° 999 --- **ETUDE DE MAITRE ROBERT-FELIX BOUJENAH** Avoca...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 29·fr
    ...menuiserie bois, fer, peinture et vitrerie, est prévu, dont l'ouve...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 49·fr
    ...objet de titre foncier 5459 Ariana sis au gouvernorat de Manouba r...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 25·fr
    ...C'est l'immeuble dénommé «Kabeur», objet du titre foncier n°48828 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 67·fr
    ...tés, souscriptions, achats de titres ou droits sociaux. * Recevoi...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 17·fr
    ...— Le dégrèvement fiscal au titre des bénéfices ou revenus réinvest...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 31·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet Maitre Adel Yahyaou...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 16·fr
    ...me Yvonne, Adrienne Eliane Delaitre veuve Régojo a cédé les parts ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 47·fr
    ...Mme Ines Bent Adel Haj Taib (débitrice), sans profession, titulair...
  • Annonces Légales·2018 / N°124·page 40·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances au syndic 16 rue ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 55·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 22·fr
    ...rte, Gouvernorat de Bizerte, (titre foncier N° 130.593) appartenan...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 8·fr
    ...de de la trémie conique de 50 litres. ## BONIFICATIONS ET RÉFACTI...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 13·fr
    ...e de l'Ariana, a été réuni au titre de la dite municipalité, en qu...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 14·fr
    ...## TITRE III ## Epreuves du concours Art. 4. — Le concours compo...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 19·fr
    ...viron de 90 pour cent avec un titre sur sec d'au moins 70 pour cen...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 26·fr
    ...Maitre Bhar Abdellatif Avocat 2009T03979FCCC2 ## Vente d'un fond...