Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 57·fr
    ...0853426R dont le siège à Centre Urbain Nord Complexe Carthage Pala...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 18·fr
    ...rier 2020, et dont un procès verbal a été dressé par l'huissier ma...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 11·fr
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  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 2·fr
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  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 9·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 26·fr
    ...1018342T En vertu d'un procès-verbal et acte ssp enregistrés à la...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 24·fr
    ...riété de l'objet de la vente verbalement du propriétaire inscrit O...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 46·fr
    ...isant partie d'un lotissement urbain pour construction à usage d'h...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 36·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 16·fr
    ...El-Andaleuss; Vu les procès-verbaux de la Commission chargée de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 12·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 30·fr
    ...t consignées dans des procès-verbaux dont une copie est remise à c...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 118·fr
    ...| | 837 | Collège de Mideun Jerba | 41 500 | 23 800 | 65 300 | 65...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 13·fr
    ...did, Kélibia, Menzel-Temime, Korba, Hammamet, Béni-Khiar, Dar-Chaâ...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 2·fr
    ...ie d'investissement au centre urbain nord 1080 R C B116622003 (cré...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 36·fr
    ... de la délégation de Midoune Jerba gouvernorat de Médenine. Super...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 37·fr
    ...Il se trouve à côté d'une grande zone urbaine où se trouve plusieu...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 7·fr
    ...es) 3) Rédaction d'un procès-verbal d'exécution du jugement (durée...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 6·fr
    ...élai de 20 jours chez Maître Garbaa Ines épouse Drira, rue Abou Ka...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 56·fr
    ... MUSTAFHA | CIN | xxxx0100 KOHORBAL MEHDI | xxxx KEFI BRAHIM | CIN...