Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 7·fr
    ...es du 25 mars 1976, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 17·fr
    ...la fixation du calendrier d'ouverture de l'hippodrome de Kassar-Sa...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 26·fr
    ...Cette vente doit avoir lieu en vertu d'un jugement N° 16.019 rendu...
  • Journal Officiel·1988 / N°071·page 16·fr
    ...arrêté chaque année avant l'ouverture des inscriptions, par le con...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 27·fr
    ...essus, pendant sa période d'ouverture, sous réserve de l'obtention...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 16·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation du dit Magistrat, à Nabeul, le 3 a...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 8·fr
    ...Cigol et Weisser demandent en vertu de l'article 8 de la conventio...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 5·fr
    ...alles de jeux, les heures d'ouverture et de fermeture, et le mode ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 30·fr
    ...une route où donne l'ouverture. 2° La totalité d'un magasin total...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 27·fr
    ...Cette parcelle de terre a été, en vertu d'une Ordonnance de M. Le ...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 15·fr
    ...- L'ouverture d'un centre intégré est subordonnée à l'obtention d'...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr
    ...ration et partout ailleurs en vertu d'une délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 14·fr
    ...a) tout membre qui a autorisé un autre membre, en vertu du paragra...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 24·fr
    ...Et en vertu de la signification faite par l'huissier-notaire en da...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 3·fr
    ...es dits actes et pièces qu'en vertu d'une autorisation expresse du...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 12·fr
    ...du 31 janvier 1976, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 29·fr
    ... ci-après désignés et, ce, en vertu d'un jugement afférent à une p...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 5·fr
    ...eau ministériels institués en vertu du décret n° 96-49 du 16 janvi...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 11·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixe : - l...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 25·fr
    ..., faute de biens meubles; En vertu de ce qui précède, Maître Bou...