Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 55·fr
    ...te de l'acte de propriété, du titre foncier n° 49673 Monastir. Une...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 21·fr
    ...2- L'approbation des rapports du commissaire aux comptes au titre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 15·fr
    ...ns requises pourront, au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 50·fr
    ...nom de puits Chentech, que le titre de propriété s'est égaré, et q...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 43·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 53·fr
    ...u ministère de l'éducation au titre de l'année 2000. Le Président...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 29·fr
    ... au concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 14·fr
    ... dans l'indivision de tout le titre 54816 Sfax dénommé «Al Amal» t...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 10·fr
    ...C'est une propriété immobilière objet de titre Foncier n°188667, a...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 7·fr
    ...la totalité du titre foncier n°5046 Sousse d'une superficie de 668...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 13·fr
    ...a rue Ali Belhwane Kelibia au titre de point de vente des plantati...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 13·fr
    ...- 5% au titre de réserve légale, - Autres réserves à fixer par l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 41·fr
    ...l'immeuble objet du titre foncier n° 870 Gabès dénommé "El Khalas"...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 41·fr
    ...référentiel de souscription à titre irréductible à l'augmentation ...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 8·fr
    ...Aucun titre ne pourra être accroché au dessus de la toiture des bâ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 31·fr
    ...r sa gestion de la société au titre de l'exercice 2013. 3. Renouv...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 22·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "El Morjan" objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 47·fr
    ...consistant en l'entier immeuble objet du titre foncier n° 1556 Kéb...
  • Journal Officiel·1989 / N°033·page 10·fr
    ...— n° du titre foncier : 55595 — Situation de l'immeuble : Tunis, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 25·fr
    ...propriété à acquérir objet du titre foncier n°87169 Sfax. - Nanti...