Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 32·fr
    ...des exploitants des œuvres en vertu d'un mandat ou d'un accord d'é...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 5·fr
    ...ces du 24 mai 1975, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 43·fr
    ...En vertu d'une délibération de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 5·fr
    ...1° Toutes les décisions de la Société qui, en vertu de la législat...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 3·fr
    ...ges qu'elle avait accordés en vertu du présent Accord à la Partie ...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 3·fr
    ...nne de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 6·fr
    ...Le programme prévoira également la couverture des frais financiers...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 31·fr
    ...du 17 janvier 1975, portant ouverture d'un concours externe pour l...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 9·fr
    ...rises, suite à un usage ou en vertu d'un accord; l'ensemble des di...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...af, Gouvernorat de Sousse, en vertu d'un jugement en date du 7 jui...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 45·fr
    ...es soixante jours suivant l'ouverture de l'exercice du droit de pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 8·fr
    ...La liste des candidats sera close 48 heures avant l'ouverture du s...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 5·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : - ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 26·fr
    ...débarquement) - Indemnité d'ouverture et de fermeture par cale - I...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 19·fr
    ...uest la rue où est située l'ouverture. Mise à prix : 100 Dinars, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 27·fr
    ...(20 chaabane 1384), portant ouverture de crédits complémentaires. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ...é en une ou plusieurs fois en vertu d'une décision de la gérance p...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ...sont pas de nature à donner ouverture à la pluralité des droits, l...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 6·fr
    ...De même les ordres d'ouverture de crédits documentaires devront êt...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 11·fr
    ...Ils prennent part à l'ouverture, à la confection, au transbordemen...