98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·1996 / N°049·page 4·fr...e se défaire ou d'éliminer en vertu des dispositions de la présent...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 22·fr...## AVIS DE VENTE D'UN IMMEUBLE aux enchères publiques en vertu d'...
- Annonces Légales·2021 / N°083·page 13·fr...n 21,5 mètres carrés dont l'ouverture et du côté nord, l'entrée de...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 30·fr...**Titre Exécutionné :** En vertu d'un jugement pétitoire rendu par...
- Annonces Légales·2013 / N°096·page 28·fr...par l'expert Idoudi Jilani en vertu de l'ordonnance sur requête N ...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 17·fr...Toutefois, les officiers publics peuvent rédiger des actes en vert...
- Journal Officiel·1993 / N°064·page 11·fr...L'ouverture des plis contenant les bulletins et le dépouillement d...
- Journal Officiel·1996 / N°020·page 14·fr...organisation aux termes ou en vertu de conventions internationales...
- Journal Officiel·1999 / N°012·page 12·fr...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. - Le c...
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 27·fr...La présente vente est poursuivie en vertu d'un jugement rendu le 7...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 24·fr...En vertu d'un jugement rendu le 2 avril 1960, par le Tribunal de P...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 16·fr...le Receveur des Actes Judiciaires à Tunis, agissant en vertu d'une...
- Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr...— L'arrêté portant ouverture des concours sus-visés fixera : Le n...
- Journal Officiel·1993 / N°060·page 45·fr... son article 65 relatif à l'ouverture dans les écritures du trésor...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 30·fr...mis d'améliorer le taux de couverture des créances douteuses par d...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 34·fr... Monjia, El Cahra et Azza, en vertu d'un jugement de tutelle n° 2....
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 25·fr...e mandataire de la Société en vertu des dispositions du procès-ver...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 25·fr... comprend des moyens pour l'ouverture automatique et simultanée de...
- Journal Officiel·1975 / N°079·page 23·fr... N° B-2.025 --- ## AVIS En vertu d'une décision de Monsieur le ...
- Journal Officiel·1976 / N°050·page 8·fr...pérations de transfert et d'ouverture des comptes « Voyage d'affai...