Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1997 / N°044·page 11·fr
    ...es propriétaires riverains au titre de leur participation au monta...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 14·fr
    ...Des parts indivises 190 parts, (190 parts / 1018 parts) du Titre F...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 14·fr
    ...aiement du premier salaire au titre des recrutements nouveaux. Ar...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 11·fr
    ...— A titre transitoire, et pour la constitution initiale du cadre, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 10·fr
    ...Titre Foncier 34.709; **Nota.** — L'immeuble correspond à une par...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 3·fr
    ...es propriétaires riverains au titre de leur participation aux dépe...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 9·fr
    ...Hassen Boughariou commissaire aux comptes de la société au titre d...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 24·fr
    ...sia SARL », - modification du titre du paragraphe introductif et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 27·fr
    ...Amir Hamdi pour sa gestion au titre des exercices 2017-2018-2019. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 21·fr
    ...ah Ben Ahmed Madouri objet de titre foncier n°608 Béja nommé «EL H...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 20·fr
    ...2) Partie débitrice saisie : Mr AL-Azzhar Ben Amed Ben Salem Linda...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 17·fr
    ...mmation de paiement n°44673 à titre de dépenses complémentaires. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 27·fr
    ... de tous les droits prévus au titre III du décret susvisé n° 84-79...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 10·fr
    ...dénommé Al Ikhlass objet de titre foncier numéro 16752 Gabès super...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 5·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre de l'exercice 2004. - Renouve...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 18·fr
    ...Sidi Bouzid, 200/240 parts du Titre Foncier n° 7410 nomé (AREM 5) ...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 34·fr
    ...Marseille, en sa qualité de débitrice. A la diligence de Maître Y...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr
    ... aux comptes de la société au titre des exercices 2007, 2008 et 20...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 38·fr
    ...Titre 5.238 Le présent avis fera courir le délai de deux mois fix...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 17·fr
    ...- Quitus aux membres du conseil d'administration au titre des exer...