Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...— Dans les activités agricoles ART. 123. — Les salariés ont droit...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 12·fr
    ...mpter du 1er octobre 1974 Bouchagra Mohamed Laid, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ...binet du Secrétaire d'État à l'Agriculture, Administrateur du Gouv...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 18·fr
    ...TUNISIENS » et de la Société « AGRICULTOR », les titres de partici...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 30·fr
    ...— Le stage est accompli dans les conditions fixées par les paragra...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...L'émission effective des titres au porteur devra être agréée au pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 26·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 11·fr
    ...La non-observation des dispositions des paragraphes précédents eng...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 12·fr
    d'atteindre les objectifs énoncés aux paragraphes 1) a) et 1) b) d...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 22·fr
    ...rre complantée en vignes et en agrumes d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 16·fr
    ...--- MINISTERE DE L'AGRICULTURE Avis de délimitation d'une terre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 12·fr
    ...il d'Administration sous le paragraphe trois (§ 3) ci-après : § 3...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 5·fr
    ... Nord-Est en suivant une piste agricole jusqu'à son intersection a...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 8·fr
    ...Ces droits, à l'exclusion de celui mentionné au paragraphe 3 ci-de...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 26·fr
    ...Monsieur El Hadj ben Boubaker ben Fredj El Maief, Agriculteur Tuni...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 32·fr
    ...ben Hadj Salah ben El Meknani, agriculteur tunisien, demeurant à S...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 7·fr
    ...ir sur une liste de praticiens agréés par le Secrétaire d'État aux...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 22·fr
    ...par Abdelkader ben Hadj Magrouf Ajimi. Il ajoute qu'il exerce seu...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 9·fr
    ...compter du 4 juin 1973 Mohamed Agribi Mojdi, à compter du 4 septem...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 10·fr
    ...— La taxe sur le chiffre d'affaires des commissionnaires agréés et...