Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 27·fr
    ...Une maison objet d'un titre non immatriculé sise à Nabeul à Houmet...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 24·fr
    ...5 Mise à jour des statuts TUNITRONIC SARL Off Shore au capital ...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 13·fr
    ...2- Donner aux administrateurs un quitus pour leur gestion au titre...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 74·fr
    ...ns des salaires accordées, au titre de la période 1999-2001, au pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 13·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier n°2720...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 2·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro du titre foncier est 3607...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 32·fr
    ...référentiel de souscription à titre réductible et irréductible à l...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 5·fr
    ...istribution des dividendes au titre de cette même année. Deux exe...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 33·fr
    ...l'immeuble objet du titre foncier n° 29613 Sfax dénommé "Iskandar"...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 4·fr
    ...## TITRE II ## EPREUVES Art. 6. — L'examen professionnel prévu à...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 5·fr
    ...— A titre provisoire et jusqu'aux prochaines élections des membres...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 47·fr
    ...aire dans le terrain objet du titre foncier n°579915 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 23·fr
    ...d Jeguirim pour sa gestion au titre des exercices 2012, 2013 et 20...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 63·fr
    ...l'immeuble nommé "wafa" objet de titre foncier n°42968 Mahdia comp...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 8·fr
    ...CHAPITRE IV Les services communs Art. 26. - Les services communs...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 62·fr
    ...ui qui leur a été attribué au titre de l'année 2018, majorée d'un ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 16·fr
    ...Monitrices de Préparation Vérifications. 4. Performances-Vérificue...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 29·fr
    ... village « Alouje », objet du titre foncier n° 2260 Sousse, consti...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 2·fr
    ...# CHAPITRE II. ## MILITAIRES ### I. — GENERALITES #### Art. 12....
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 3·fr
    ...eignement et notamment son chapitre 4: Vu l'arrêté du 24 août 194...