Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 19·fr
    ...le n° B211702008 a transmis à titre de fusion absorption à la soci...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 45·fr
    ... terrain de 1155 m², objet du titre foncier n°17833 Sfax dénommé «...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 29·fr
    ... dans les délais légaux leurs titres de créance certifiés sincères...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 44·fr
    ...TITRE PREMIER La préparation du cycle de formation continue Art....
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 16·fr
    ...e de terre agricole, objet du titre foncier n° 122566 S2 Tunis, d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 17·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°45565 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 21·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°23027 Sfax déno...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 2·fr
    ...Des dérogations pourront être accordées, à titre individuel et apr...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 7·fr
    ...ond au lot n° B959 l'objet du titre foncier 7311 Sousse sis à Oule...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 35·fr
    ...Le titre exécutoire : Jugement de la cour d'appel de Monastir numé...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 30·fr
    Tout créancier de la Société doit présenter ses titres de créance ...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 26·fr
    ...être distribué aux associés à titre de boni de liquidation, propor...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 41·fr
    ...c la Société ONE TEL M.M à ce titre avis, un similaire a été publi...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 20·fr
    ...Immeuble immatriculé «villa Jolie la Marsa» titre foncier n° 18890...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 40·fr
    ...Les oppositions seront déposées par l'acheteur au titre du local d...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 23·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Amel III» objet de titre fon...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 31·fr
    # CHAPITRE III ## REGLES RELATIVES AUX MARCHANDISES DANGEREUSES ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 131·fr
    ... qualifications étrangères ou titres militaires. Journal Officiel...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr
    ...le de terre faisant partie du titre foncier n° 17400 Bizerte, clas...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 50·fr
    ...## Chapitre II ## Du régime des examens Art. 10. - Le système d'é...