Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 18·fr
    ...Il s'agit de tout l'immeuble dénommé «Dar El Hanafi» objet du titr...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 7·fr
    ...quisition du terrain objet du titre foncier n° 554953 Nabeul, sis ...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 12·fr
    ...Le reste est réparti entre actionnaires à titre de dividendes. Sur...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 17·fr
    ...ont invités à présenter leurs titres de créance dans un délai de 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 32·fr
    ... société pour présenter leurs titres de créances, entre les mains ...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 10·fr
    ...a) Que cette propriété doit être incorporée au Titre Foncier 2792 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 40·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée (RAKHA TUNIS) objet du titre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 51·fr
    ...objet de titre foncier n°525097 Nabeul, d'une superficie de (15A e...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 35·fr
    ...Titre foncier n° 11.112 ; Au Nord-Ouest : Brahim Ben Mustapha Et-T...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 26·fr
    ...- Le gérant de la société signe séparément tout chèque effet, titr...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 53·fr
    ...u Conseil d'administration au titre de l'année 2010, 10- Renouvell...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 24·fr
    ...sont appelés à produire leurs titres de créances au siège de la li...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 23·fr
    ...4) Donner quitus aux administrateurs pour leur gestion au titre de...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 54·fr
    ...istrateurs pour la gestion au titre de l'exercice 2012, - Affectat...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 12·fr
    ...- Les bordereaux d'envoi de titres de perception ou de décision d'...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 13·fr
    ...x comptoirs de l'intérieur au titre des autorisations préalables e...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 18·fr
    ...- Nommer Mme Soumaya Khelifa au titre de Gérante en remplacement d...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 29·fr
    ...2016S00831SRLB2 ## Augmentation du capital ## TITRAC - SARL ## ...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 8·fr
    ...ai 1976 portant attribution à titre privé d'une terre collective, ...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 19·fr
    ...Désignation d'un commissaire aux comptes au titre des années 2019,...